Conseil municipal du 29/03/2014

29 mars 2014

Ordre du jour :

• Election du maire
• Création des postes d’adjoints
• Election du 1er adjoint
• Election du 2ème adjoint
• Election du 3ème adjoint
• Election des délégués communautaires
• Délégués de CCAS
• Mise en place des délégations
• Désignation des représentants au SIS Allain/Ochey/Moutrot
• Mise en place d’un conseiller municipal en charge des question de défense
• Désignation des délégués au syndicat des eaux SMETS
• Mise en place des commissions

Le Conseil Municipal s’est réuni le 29 mars 2014 afin de délibérer sur les points suivants :

ELECTION DU MAIRE

Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin : Nombre de bulletins : 11 (onze)
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 (zéro)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11 (onze)
Majorité absolue : 6 (six)

A obtenu :
M. PRIME Daniel, ONZE (11) voix
M PRIME Daniel, ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

CREATION DES POSTES D’ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide la création de 3 (trois) postes d’adjoints.

ELECTION DU 1er ADJOINT

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucune candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11 (onze)
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant par une désignation suffisante) : 1 (un)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 6 (six)
Ont obtenu :
 M. MILLERY Roland, SIX (6) voix
 M. GEOFFROY Marc, TROIS (3) voix

M. MILLERY Roland, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1 adjoint au maire.

ELECTION DU 2ème ADJOINT

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ;
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucune candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11 (onze)
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant par une désignation suffisante) : 0 (zéro)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 6 (six)
Ont obtenu :
 M. BIGARE Alain, SEPT (7) voix
 M. GEOFFROY Marc, QUATRE (4) voix

M. BIGARE Alain, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint au maire.

ELECTION DU 3ème ADJOINT

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ;
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucune candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11 (onze)
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant par une désignation suffisante) : 1 (un)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 6 (six)
Ont obtenu :
 Mme HUMBERT Catherine, HUIT (8) voix
 M. GEOFFROY Marc, DEUX (2) voix

Mme HUMBERT Catherine, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème adjoint au maire.

ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

Le conseil municipal de la commune d’Allain
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’arrêté préfectoral en date du 29 octobre 2013 actant le nombre de sièges au sein du conseil communautaire de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois
Vu l’article L.5212-7 disposant que chaque commune est représentée dans le comité par deux délégués titulaires ;
Considérant qu’il convient de désigner 2 (deux) délégués titulaires ;
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne :
M. PRIME Daniel (maire) et M. MILLERY Roland (1er adjoint)
en tant que délégués titulaires communautaires.

DELEGUES DU CCAS

Le Conseil Municipal, avec l’accord des intéressés, désigne Mmes HUMBERT Catherine, MAYON Joëlle, REPIQUET Martine, M. BIGARE Alain en tant que délégués au Centre Communal d’Action Sociale et M. PRIME Daniel en tant que président.

MISE EN PLACE DES DELEGATIONS

Le Conseil Municipal, avec l’accord des intéressés, prononce la mise en place des délégations :
SYNDICAT COLLEGE DE COLOMBEY-LES-BELLES :
Mrs HUMBERT Wulfran et MARTIN Sébastien.
CONSEIL D’ECOLE PRIMAIRE :
 titulaire : M. GATTAUT Cyril
 suppléant : M. HUMBERT Wulfran
CONSEIL D’ECOLE MATERNELLE :
 titulaire : M. HUMBERT Wulfran
 suppléant : M. GATTAUT Cyril.
CNAS :
 collège des élus : M. PRIME Daniel
 collège des agents : Mme ROUBLOT Dominique

DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU S.I.S. ALLAIN/OCHEY/MOUTROT

Le conseil municipal, avec l’accord des intéressés désigne
Mrs PRIME Daniel et GATTAUT Cyril en tant que représentants au S.I.S. Allain/Ochey/Moutrot.

MISE EN PLACE D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE

Le conseil municipal désigne M. MILLERY Roland en tant que délégué de la Défense. Il aura pour vocation à devenir un interlocuteur privilégié pour la défense. Il sera destinataire d’une information régulière et sera susceptible de s’impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne et de s’occuper du recensement.

DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX SMSETS

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne les délégués au syndicat des eaux :
 Titulaires : Mrs. PRIME Daniel, MILLERY Roland, BIGARE Alain
 Suppléant : M. MARTIN Laurent.

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS

Le Conseil Municipal, avec l’accord des intéressés, prononce la mise en place des commissions :

FINANCES :
Mrs. PRIME Daniel, BIGARE Alain, HUMBERT Wulfran, MARTIN Laurent, MARTIN Sébastien, MILLERY Roland, Mme HUMBERT Catherine
ANIMATIONS. FETES. RELATIONS ASSOCIATIVES :
Mrs. BIGARE Alain, GATTAUT Cyril, HUMBERT Wulfran, MARTIN Laurent, MARTIN Sébastien, MILLERY Roland, PRIME Daniel et Mmes REPIQUET Martine, MAYON Joëlle, HUMBERT Catherine
TRAVAUX :
Mrs. BIGARE Alain, MARTIN Laurent, MARTIN Sébastien, MILLERY Roland, PRIME Daniel et Mme HUMBERT Catherine
BOIS ET FORETS :
Mrs BIGARE Alain, HUMBERT Wulfran, MARTIN Laurent, MILLERY Roland, PRIME Daniel et Mme MAYON Joëlle
ENVIRONNEMENT :
Mmes HUMBERT Catherine, MAYON Joëlle, Mrs. HUMBERT Wulfran, MARTIN Sébastien, PRIME Daniel
CADRE DE VIE :
Mmes HUMBERT Catherine, MAYON Joëlle, REPIQUET Martine, Mrs MILLERY Roland, PRIME Daniel
JEUNESSE :
Mme MAYON Joëlle, Mrs GATTAUT Cyril, MILLERY Roland
COMMUNICATION :
M. GATTAUT Cyril, Mme HUMBERT Catherine.
COMMISSION EAU ET ASSAINISSEMENT :
Mrs. BIGARE Alain, HUMBERT Wulfran, MARTIN Laurent, MARTIN Sébastien, MILLERY Roland, PRIME Daniel
COMMISSION PECHE :
M. BIGARE Alain
COMMISSION GIP PERISCOLAIRE ET CANTINE :
Mrs GATTAUT Cyril, MILLERY Roland, PRIME Daniel
COMMISSION ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. ZONES D’ACTIVITES « EN PRAVE » ET « LA SARRAZINIERE » :
Mme HUMBERT Catherine, Mrs MILLERY Roland, PRIME Daniel
COMMISSION D’APPELS D’OFFRES :
M. PRIME Daniel (président)
Mrs BIGARE Alain, MARTIN Laurent, MILLERY Roland (membres titulaires)
Mmes HUMBERT Catherine, MAYON Joëlle, REPIQUET Martine (membres suppléants)