Conseil municipal du 07/07/2017

7 juillet 2017

Ordre du jour :

• Avenant Convention de repas livrés pour la cantine
• Avenant de renouvellement du contrat ATSEM de 1ère classe NT
• Avenant renouvellement contrat d’un adjoint territorial d’animation de 2ème classe NT
  
  AVENANT N°1 CONVENTION DE REPAS LIVRES POUR LA CANTINE
  
  Le maire fait part au conseil municipal de l’avenant d’actualisation n°1 au contrat des repas livrés cuisinés par la Société API Restauration.
  Conformément à l’article 9 du contrat initial, les prix des repas sont soumis à une réactualisation à compter du 1er septembre 2017, à savoir :
• Repas enfant : 3.94 € + pain = 4.10 € TTC
• Repas adulte : 4.47 € + pain = 4.60 € TTC
  Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’avenant N°1 de la convention et autorise le maire à signer la convention ainsi que toutes pièces administratives ou comptables se rapportant à cette affaire.
  Toutes les autres clauses de contrat initial restent inchangées.
  
  AVENANT N°1 RENOUVELLEMENT CONTRAT ATSEM DE 1ère CLASSE NT
  
  Le maire informe le conseil municipal que le contrat de l’ATSEM de 1ère classe NT expire le 31/08/2017.
  Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de reconduire le contrat pour une durée d’un an, soit du 01/09/2017 au 31/08/2018 inclus à temps non complet pour une d urée hebdomadaire de 27h00.
  Le reste du contrat signé le 30/08/2016 est inchangé. Il autorise le maire à signer toutes les pièces comptables ou administratives se rapportant à ce dossier.
  
  AVENANT N°1 RENOUVELLEMENT CONTRAT D’UN ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION DE 2ème CLASSE NT
  
  Le maire informe le conseil municipal que le contrat de l’adjoint d’animation de 2ème classe NT expire le 18 septembre 2017.
  Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de reconduire le contrat pour une durée d’un an du 01/09/2017 au 31/08/2018 inclus à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 33h00.
  Le reste du contrat signé le 19/08/2016 est inchangé. Il autorise le maire à signer toutes les pièces comptables ou administratives se rapportant à ce dossier.